Masque obligatoire au palais de Justice

Le personnel du palais de justice se plaint depuis de nombreuses années de la présence  de moisissures aux archives.
Le personnel du palais de justice se plaint depuis de nombreuses années de la présence de moisissures aux archives. - Sylvain Piraux.

Sous l’intitulé accrocheur « Il y a tellement de moisissures que le personnel doit porter un masque », le député et président de Défi, Olivier Maingain, précisait ses interrogations, multiples.

Rappelons que, en décembre 2016 déjà, le conseil des ministres adoptait une note, préparée par les ministres de la Régie des bâtiments, Jan Jambon (N-VA) et de la Justice, Koen Geens (CD&V), relative à un master plan pour la rénovation du palais de justice de Bruxelles. Ce programme de rénovation, s’il a déjà débuté, devrait se terminer aux alentours de 2026 (Le Soir du 5 octobre).

« Cet été, le président du tribunal de première instance a, une nouvelle fois, tiré la sonnette d’alarme, rappelle Olivier Maingain. Il avait constaté, dans des locaux de conservation d’archives et de dossiers originaux de procédures, des moisissures engendrées par des champignons. Ces moisissures présentent un double danger : elles s’attaquent aux documents papier des dossiers de procédure et elles représentent aussi un danger éventuel pour la santé du personnel du palais. Nous avons intérêt à agir dans ce genre de cas. Dans le cadre du master plan prévoyant le transfert des pièces à conviction vers un lieu plus sécurisé, une certaine priorité ne pourrait-elle être accordée à ce transfert, compte tenu de l’état des locaux qui accueillent aujourd’hui les archives et les documents de procédure ? »

Et le président de Défi de soumettre Jan Jambon à un feu nourri de questions. « La Régie des bâtiments a-t-elle procédé à une analyse relative à la nocivité des champignons? Dans l’affirmative, quels en sont les résultats? Quelles sont les mesures prises afin de prévenir les risques liés à la présence de ces champignons? A-t-on constaté des pertes de pièces dues à l’état des locaux? Qu’existe-t-il pour permettre de prévenir la répétition de ce genre d’incidents? »

Même si les avancées enregistrées pour la rénovation de la façade extérieure sont une bonne nouvelle, il ne faut pas pour autant oublier les travaux indispensables à effectuer à l’intérieur du palais pour que le personnel qui rend la justice puisse le faire dans des conditions décentes.

Les travaux ont débuté

Par A.B.

Jan Jambon précise quelques éléments. « Une solution pour les pièces à conviction est prévue dans les prochaines années. Les travaux ont commencé avec, notamment, la démolition d’un hangar. Quant à l’analyse de la nocivité des champignons, les travaux de prélèvement des échantillons ont eu lieu le 29 juin 2017. Suite à la mise en culture, le rapport d’analyse, daté du 1er août 2017, mentionne que le degré de contamination n’est pas alarmant et qu’il n’y a pas de raison de maintenir les restrictions d’accès moyennant certaines mesures préventives telles que le port d’un masque. Le risque pour la santé n’existe pas si les mesures basiques de protection sont prises. »

Il semblerait aussi que tous les locaux du palais ne soient pas affectés par la moisissure. « Idem pour les pièces à conviction, poursuit le ministre. Seuls les emballages semblent contaminés. Les foyers de contamination sont peu étendus et affectent certaines pièces plus que d’autres. En effet, certaines pièces sont contaminées alors que d’autres à proximité ne le sont pas. Le contenu a toujours été mis en cause beaucoup plus que l’environnement. »

 
 
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