Découverte d’un trésor lors de travaux: la pelle gagne en appel

Avis aux restaurateurs de maisons anciennes : mieux vaut être celui qui déblaie à la pelle que celui qui manie le marteau-piqueur. La Cour d’appel d’Orléans a privilégié… la pelle en tranchant un litige qui opposait depuis 2015 deux ouvriers qui avaient découvert lors de travaux dans une cave de Vouzon (Loir-et-Cher) 34 lingots d’or d’une valeur totale de 1 million d’euros.

Le propriétaire des lieux avait convenu de ne conserver que la moitié de trésor (comme le prévoit la loi), l’équipe d’ouvriers et leur contremaître se partageant l’autre moitié au titre « d’inventeurs » (découvreurs). Mais l’ouvrier qui avait percé la dalle de béton protégeant les 34 lingots se sentit floué. N’était-ce pas son labeur qui avait permis la belle découverte ? Après tout, son collègue manipulant la pelle ne s’était-il pas contenté d’évacuer l’ultime couche de gravats ? En première instance, le tribunal de Blois avait tranché la poire en deux, attribuant aux deux ouvriers la même somme.