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Les jeux de société: œuvres protégées?

Les jeux de société constituent des créations intellectuelles. A ce titre, quels types de protection peuvent-ils revendiquer ?

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Nous identifions potentiellement trois voies légales permettant la protection des jeux de sociétés. D’une part ceux-ci peuvent refléter l’originalité de l’esprit créateur de leur auteur et à ce titre être protégés par le droit d’auteur, à la manière d’un livre ou d’une toile. D’autre part, le nom et le logo du jeu peuvent faire l’objet d’un enregistrement en tant que marque. Enfin, l’enregistrement d’un dessin et modèle pourrait être envisagé.

Le droit d’auteur

Un jeu de société peut être protégé par le droit d’auteur sur plusieurs aspects. Le design est l’élément le plus visible. Si un nouveau jeu devait copier le visuel d’un jeu préexistant, il s’agirait assurément d’un cas de contrefaçon qui permettrait au jeu d’origine de s’opposer à l’exploitation de la copie.

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