Attentats de Bruxelles: les terroristes pourraient avoir la peau du jury d’assises
Le procès des attentats du 22 mars sera long et pénible. Les procureurs généraux, parmi lesquels le procureur fédéral, remettent en cause la cour d’assises et son jury populaire.
La nouvelle sortie du procureur fédéral Frédéric Van Leeuw, dimanche dans De Zevende Dag (VRT) à propos du procès des attentats commis à Bruxelles-National et dans le métro Maelbeek, remet une nouvelle fois en question l’avenir de la cour d’assises, comme il l’avait déjà déclaré au Soir et à d’autres médias en 2019.
En soulignant que ce « procès du siècle » sera d’une organisation longue, difficile et coûteuse, Frédéric Van Leeuw a plaidé pour que le monde politique s’empare du devenir de la cour d’assises, tant une exception pour un procès terrorisme ne pourrait être le seul concerné. Il a souligné que l’ouverture à révision de l’article 150 de la Constitution – qui défère les crimes les plus graves aux jurés populaires – permettrait, à son estime, d’envisager la suppression globale de la cour d’assises, renvoyant ces crimes aux juridictions correctionnelles siégeant en matières criminelles.
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S'identifier Créer un compteQuelques règles de bonne conduite avant de réagir1 Commentaire
Si les jurés décident seuls, le droit risque en effet de céder la place à trop de subjectivité. Mais laisser la justice pénale des cas les plus graves uniquement à des professionnels est également une dérive dangereuse. Peut-être qu'un jury mixte serait un bon compromis entre ces deux extrêmes.