SwissLeaks : HSBC veut négocier avec la justice belge pour éviter un procès

La filiale suisse de HSBC Private Bank, soupçonnée d’avoir encouragé l’évasion fiscale à grande échelle, va négocier avec la justice belge pour tenter de trouver un accord. Le parquet de Bruxelles a prévu une réunion avec les avocats belges de l’institution au cours du mois, rapportent De Tijd et L’Echo.

Il s’agit de définir le montant que cet accord éventuel pourrait rapporter au Trésor belge. Le quotidien flamand parle d’une somme importante.

Le consortium de journalistes ICIJ avait révélé en février dernier l’existence d’un mécanisme de fraude fiscale et de blanchiment à grande échelle mis en place par la filiale suisse de la banque HSBC au profit de dizaines de milliers de clients fortunés dans le monde, dont 3.003 en Belgique. Ces derniers possédaient 4.616 comptes bancaires au sein de l’institution, pour un total de 6,26 milliards de dollars (5,54 milliards d’euros).

L’enquête judiciaire ouverte à l’encontre de HSBC constitue un dossier indépendant des poursuites entamées par le fisc contre les Belges ayant éludé l’impôt en Suisse. Depuis les révélations de l’ICIJ, le fisc a déjà réclamé quelque 540 millions d’euros.

Genève classe la procédure judiciaire contre 38 millions d’euros

Les autorités suisses ont clos l’enquête contre la banque HSBC, après un accord sur une amende de 40 millions de francs suisses (38,2 millions d’euros), a indiqué le procureur de Genève.

Une enquête judiciaire avait été ouverte en février dernier à l’encontre de la filiale suisse de la banque HSBC pour blanchiment aggravé.

La banque a rapidement accepté de payer la somme destinée à réparer les actes illicites commis par le passé, a indiqué le parquet. «  Le montant a été calculé en fonction du bénéfice indu réalisé par la banque », a précisé le procureur.

Dans un communiqué, HSBC Private Bank indique avoir « pleinement coopéré » avec le parquet. La banque concède que sa « culture de compliance et ses standards de diligence n’ont pas toujours été aussi rigoureux qu’aujourd’hui », mais affirme avoir entamé «  une transformation radicale ».