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Un nouvel espoir pour la Super League? La FIFA et l’UEFA ne pourront pas sanctionner les clubs qui y prennent part

Le tribunal de Madrid a statué en faveur des clubs à l’initiative de la Super League. Reste à attendre la décision finale et cruciale de la Cour de Justice de l’Union européenne.

Temps de lecture: 3 min

Le Real Madrid, le FC Barcelone et la Juventus Turin ont remporté une nouvelle bataille dans leur « guerre » avec l’UEFA et la FIFA. Car non, ces trois clubs, défendus par les avocats belges Jean-Louis Dupont et Martin Hissel, n’ont pas déposé les armes et enterré le projet de Super League. Lancée en avril 2021, cette compétition avait provoqué un tollé et avait reçu une opposition féroce venue de tous horizons. En quelques jours, hormis les trois récalcitrants, tous les autres membres fondateurs s’étaient retirés.

Remonteront-ils dans le train si la Justice les soutient ? En tout cas, la Cour d’appel provinciale de Madrid a donné raison au Real, au Barça et à la Juve ainsi qu’aux promoteurs de A22 et confirmé les dispositions prises par le tribunal de commerce N.17 de la capitale espagnole. C’est-à-dire qu’il les protège contre les représailles des fédérations européenne et internationale.

« Abus injustifiable de position dominante »

Le quotidien espagnol « AS » s’est même procuré le jugement de la Cour d’appel. « La FIFA et l’UEFA ne peuvent pas justifier leur comportement anticoncurrentiel comme si elles étaient les seules dépositaires de certaines valeurs européennes. Surtout si cela doit servir d’excuse pour maintenir un monopole dont elles peuvent exclure ou entraver la Super League, initiative qui aspire à être leur concurrent. (…) C’est une action qui présente toutes les caractéristiques d’un abus injustifiable de la part d’une personne en position dominante », est-il écrit dans la décision, tout en mettant en doute que « le mécanisme de redistribution des bénéfices utilisé par la FIFA et l’UEFA est nécessairement le meilleur possible pour les intérêts généraux du sport ». En outre, les deux instances ont l’interdiction de sanctionner ou même menacer, directement ou indirectement, les clubs ou les personnes qui souhaitent (re)lancer la Super League.

Mais le match n’est pas encore gagné. En avril, sera rendu le jugement de la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) afin de savoir si l’UEFA jouit d’un monopole dans l’organisation des compétitions et s’il faut obtenir son approbation pour en lancer de nouvelles. L’avocat général de la CJUE, en décembre dernier, considérait que les règles dictées par la FIFA et l’UEFA étaient conformes au droit européen. La CJUE, dont la décision ne pourra pas faire l’objet d’un appel, se ralliera-t-elle à cet avis ? Bientôt la fin du suspense.

 

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