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Le Titanic, un cas particulier

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Les épaves de navire font régulièrement l’objet d’imbroglios juridiques qui opposent tour à tour les Etats, d’éventuels propriétaires et leurs survivants ainsi que les chercheurs de trésor.

Le Titanic échappe à cette règle. Son épave gît par 3.780 mètres de fond au sud-est de Terre-Neuve, sur des fonds internationaux qui ne relèvent par conséquent pas de la juridiction d’un Etat. Sa protection obéit à un régime particulier, né d’un accord signé en 2004 et impliquant les Etats-Unis, le Royaume-Uni, la France et le Canada. Le site de l’épave est déclaré « mémorial maritime international ». Les objets remontés ne peuvent être cédés qu’à des musées afin de les exposer au public. Il est hors de question de les vendre.

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