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Un arrêt dans une affaire de terrorisme cassé pour la deuxième fois

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La cour de cassation a cassé, pour la deuxième fois, un arrêt rendu dans un dossier concernant un groupe qui recrutait de jeunes djihadistes. Cinq prévenus devront être jugés une troisième fois devant la cour d’appel de Bruxelles, a-t-on appris auprès du parquet-général de la Cour. L’arrêt de la cour d’appel de Gand a été cassé car la motivation du jugement se basait notamment sur des informations provenant de sources ouvertes et qui n’avaient pas pu être débattues par les parties. Deux ans auparavant, l’arrêt de la cour d’appel d’Anvers avait lui été cassé pour infraction à la loi sur l’usage des langues.

La cour d’appel de Bruxelles va donc se pencher sur le dossier. Les prévenus sont poursuivis pour avoir fait partie d’un groupe terroriste qui recrutait de jeunes combattants. Entre janvier et octobre 2010, un itinéraire avait été mis au point pour permettre aux recrues de rallier des camps d’entraînement en Tchétchénie. Trois jeunes sont partis, avant de finalement revenir. Le groupe avait ensuite été appréhendé fin 2010.

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1 Commentaire

  • Posté par Stenuit Fernand, jeudi 15 septembre 2016, 18:46

    Cela ne fait pas honneur à la justice . Ou , il faut revoir les lois .

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