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Tempérament aux droits de l’auteur

Le créateur d’une œuvre conserve ses droits d’auteur, et ce malgré la vente de l’objet. Le législateur a néanmoins tempéré ce principe par une série d’exceptions qui contrebalancent ses droits.

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Temps de lecture: 4 min

De nombreux litiges dans le secteur culturel découlent de la confusion entre la propriété d’une œuvre (une toile, un tirage photographique, un livre, un fichier MP3) et le droit d’exploiter cette même œuvre. Pourtant, le principe veut que les droits d’auteur demeurent dans le patrimoine de l’artiste malgré la vente du support.

Par exemple, un artiste conserve la possibilité d’autoriser la reproduction de son œuvre (dans un livre, sur un poster, une carte postale…), alors qu’il a déjà vendu la toile originale. De son côté, l’acquéreur de l’œuvre dispose du droit de l’exposer (par essence, il peut accrocher l’œuvre selon ses desiderata), mais ne dispose pas du droit de la reproduire.

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