Mossack Fonseca: le lexique pour comprendre

Entre elles, les sociétés qui créent des offshores utilisent un jargon à décoiffer les novices. Pour mettre les choses au clair, un petit briefing s’impose. Mossack Fonseca (Panama), c’est ce qu’on appelle un « Registered agent », autrement dit une société qui a reçu l’agrément pour constituer des sociétés au Panama. Une sorte de notaire en fait, à la sauce exotique. Et Mossack Fonseca exerce ce métier dans la plupart des paradis fiscaux, via des filiales locales.

En parallèle, Mossack propose également de désigner des « nominee directors » pour vos offshores. L’idée est simple : les Belges, Français, Russes ou Américains qui créent des sociétés au Panama n’ont pas forcément envie de faire le trajet à chaque fois qu’il faut réunir le conseil d’administration. On nomme donc des administrateurs locaux, qui siègent dans plusieurs milliers de sociétés simultanément (une certaine Laetitia Montoya siège dans près de 11.000 sociétés, par exemple). Leur job : signer les documents qu’on leur envoie, sans poser de questions. Surcoût annuel facturé par Mossack : 250 euros, auxquels s’ajoute le tarif de base d’environ 600 euros.

Venons-en aux « clients ». Ou plutôt à ce que Mossack Fonseca appelle ses « clients ». En réalité, ce sont des intermédiaires : une banque, un avocat, souvent suisse ou luxembourgeois pour les cas belges. Mossack Fonseca ne peut traiter qu’avec ces intermédiaires professionnels, dont il est censé vérifier l’intégrité. Puis, à leur tour, ces intermédiaires traitent avec le client final, celui que Mossack appelle le « beneficial owner » (ou ayant-droit économique). Ce dernier n’est donc pas en relation directe avec Mossack.

Imaginons qu’un Belge veuille ouvrir un compte bancaire au nom de son offshore. Formellement, c’est au conseil d’administration de l’offshore de prendre cette décision. Mais, en pratique, le Belge en question va transmettre l’ordre à son conseiller (banque ou avocat). Ce dernier envoie alors à Mossack Fonseca le document-type pour l’ouverture d’un compte en banque. Mossack fait signer ses administrateurs dociles et renvoie le courrier à la banque, ou l’avocat, qui peut procéder à l’ouverture du compte.